Elie Califer


De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Janvier 202525/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Janvier 202525/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Janvier 202523/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 22 JANVIER 2025
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Janvier 202523/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Janvier 202522/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Janvier 202522/01/2025
De: Elie Califer
Mikaele Seo et Jiovanny William rapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
21 Janvier 202521/01/2025
De: Elie Califer
Mikaele Seo et Jiovanny William rapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
14 Janvier 202514/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
11 Janvier 202511/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
09 Janvier 202509/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
08 Janvier 202508/01/2025
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Décembre 202413/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Décembre 202413/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Décembre 202412/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Décembre 202412/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Guadeloupe
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Guadeloupe
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Décembre 202406/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Décembre 202406/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Décembre 202404/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Décembre 202404/12/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Novembre 202401/11/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Novembre 202401/11/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Octobre 202430/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Octobre 202430/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 202426/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Octobre 202426/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Octobre 202424/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Octobre 202424/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Bureau de la Commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Octobre 202404/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Octobre 202403/10/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Septembre 202427/09/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Septembre 202427/09/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Septembre 202424/09/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Septembre 202424/09/2024
De: Califer Elie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Elie Califer
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Avril 202411/04/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Avril 202411/04/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Avril 202410/04/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Avril 202410/04/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Mars 202429/03/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Mars 202429/03/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Mars 202427/03/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Mars 202427/03/2024
De: Elie Califer
Objet:
les députés
pour siéger, dans les régions
au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de santé
Groupe:
conseil_administration
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Février 202429/02/2024
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Décembre 202308/12/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Décembre 202308/12/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Décembre 202306/12/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Décembre 202306/12/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Novembre 202329/11/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Novembre 202329/11/2023
De: Elie Califer
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Elie Califer
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(4)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Juillet 202314/07/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Juillet 202314/07/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Juillet 202311/07/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Juillet 202311/07/2023
De: Elie Califer
Objet:
Bureau de la COMMISSIONS
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Juin 202323/06/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Juin 202302/06/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Juin 202302/06/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Mai 202326/05/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Décembre 202216/12/2022
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Décembre 202214/12/2022
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Décembre 202214/12/2022
De: Elie Califer
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Elie Califer
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Elie Califer
Objet:
Bureau de la commissions
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Juillet 202226/07/2022
De: Elie Califer
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Elie Califer
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Califer Elie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Califer (Elie)
canton de Saint-Claude
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.